Politique de confidentialité des données personnelles

Conditions d’Utilisation du site arnaudsimonnet.fr

Version en vigueur au 1er août 2023

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Introduction

Nous vous remercions de visiter le site internet accessible à l’adresse arnaudsimonnet.fr (ci-après désigné « le Site »). Ce Site est dédié à la présentation de l’auteur Arnaud Simonnet (ci-après « l’auteur »).

Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions » ou « CGU ») établissent les modalités d’accès et d’usage du Site. En le consultant ou en l’utilisant, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU.

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ARTICLE 1 – Définitions

Dans le cadre des présentes CGU, les termes suivants s’entendent comme suit :

• Compte Membre : Espace personnel réservé à un utilisateur inscrit, donnant accès à certaines fonctionnalités spécifiques.

• Membre(s) : Personne(s) ayant ouvert un Compte Membre.

• Services : Ensemble des fonctionnalités et contenus accessibles sur le Site.

• Utilisateur(s) : Toute personne accédant au Site, avec ou sans Compte Membre.

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ARTICLE 2 – Portée et évolution des CGU

Les CGU encadrent l’utilisation du Site et de ses fonctionnalités. Elles s’articulent avec la Politique de confidentialité, la politique de gestion des cookies ainsi que les règles de référencement.

L’Auteur se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans notification préalable. Toute mise à jour est publiée avec sa date d’entrée en vigueur, et s’applique immédiatement aux Utilisateurs.

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ARTICLE 3 – Création et gestion du Compte Membre (pour auteurs)

Un accès personnalisé via l’espace « Auteur » est proposé aux utilisateurs concernés.

Les personnes de moins de quinze (15) ans ne peuvent créer de compte qu’avec l’accord d’un représentant légal, comme précisé dans la politique de confidentialité.

Chaque Membre s’engage à garder ses identifiants confidentiels et à signaler toute utilisation suspecte à l’Auteur (perte, piratage, etc.).

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ARTICLE 4 – Fonctionnalités proposées sur le Site

4.1 Accès libre à tous les utilisateurs

Les visiteurs peuvent notamment :

• consulter les contenus éditoriaux liés à l’auteur ;

• visionner des vidéos ou feuilleter le catalogue de ses ouvrages ;

• accéder à des extraits, des fiches de livres ou partager ces derniers sur les réseaux sociaux ;

• souscrire à la newsletter, participer à des concours ou prendre contact via un formulaire.

L’achat de livres auprès de partenaires, tout comme d’autres fonctions avancées, n’est accessible qu’aux personnes âgées de 15 ans minimum.

4.2 Fonctions réservées aux membres connectés

Les auteurs disposant d’un compte bénéficient d’un accès privé à leurs données commerciales (tirages, ventes, contacts professionnels…).

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ARTICLE 5 – Clôture du Compte Membre

5.1 Suppression par l’Utilisateur

Un Membre peut demander la suppression de son compte à tout moment via le formulaire de contact ou par email à : abysses.stellaires@gmail.com.

Cette suppression est irréversible. L’utilisateur conserve cependant un accès aux parties publiques du Site.

5.2 Désactivation par l’Auteur

L’Auteur peut suspendre ou résilier un compte sans préavis, notamment en cas de non-respect des CGU ou d’un usage abusif du Site. La création d’un nouveau compte à partir d’un email associé à un compte supprimé pourra être bloquée.

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ARTICLE 6 – Droits d’auteur et propriété intellectuelle

6.1 Contenus protégés

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, marques, extraits, vidéos, code source, etc.) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation en dehors d’un usage strictement personnel est interdite sans autorisation écrite.

6.2 Opposition au moissonnage de données

L’Auteur s’oppose formellement à toute extraction automatique de contenus, incluant la fouille de textes et de données au sens de l’article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Cette opposition couvre l’intégralité du Site et est signifiée sous la forme suivante : <TDM-RESERVATION: 1>.

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ARTICLE 7 – Responsabilités et engagements

7.1 Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à :

• utiliser le Site dans un cadre privé et non commercial ;

• ne pas tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site (intrusion, contrefaçon, spamming, etc.) ;

• respecter les règles des présentes CGU et des politiques associées.

Tout manquement pourra entraîner des poursuites.

7.2 Limites de responsabilité de l’Auteur

Le Site est proposé sans garantie de disponibilité permanente. L’Auteur pourra en suspendre l’accès sans préavis pour maintenance ou autre motif.

Il ne garantit pas l’absence de virus ou défauts techniques et décline toute responsabilité en cas de dommages liés à l’usage du Site (perte de données, dégradation du système, erreur de contenu, etc.).

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ARTICLE 8 – Traitement des données personnelles

Les informations personnelles sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, au RGPD du 27 avril 2016 et à la loi pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité et notre politique de cookies.

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ARTICLE 9 – Validité des clauses

La non-application temporaire d’une clause n’équivaut pas à une renonciation définitive.

Si une disposition s’avère invalide, elle sera considérée comme non écrite, sans remettre en cause les autres clauses.

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ARTICLE 10 – Droit applicable et litige

Le droit français est seul applicable. En cas de différend, l’Utilisateur et l’Auteur s’engagent à rechercher en priorité une résolution amiable avant toute action judiciaire.